CENSUEL, ELLE, adj.
Étymol. et Hist. 1. a) 1266 « dû pour le cens (en parlant d'un denier) » (
Franchise d'Orgelet, Droz, t. 26 ds
Gdf.) attest. isolée;
b) 1396 « qui concerne le cens » (
Dénombrement, ms. de Montmor ds
La Curne);
2. fin
xvies.
terres censuelles « terres soumises au cens » (
E. Pasquier,
Recherches, IV, 7 ds
Hug.). Empr. au lat.
censualis, censalis d'abord « relatif au recensement des citoyens et de leurs richesses » (
iies.
Gaius,
Inst. 1, 160 ds
TLL s.v., 203, 29), qui a pris en lat. médiév. le sens de « relatif à un tribut » et plus partic. « soumis à une redevance (en parlant de terre) » (
vi-ixes.
Capitularia regum Francorum, 140, 4 ds
Mittellat. W. s.v., 452, 53).