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USUFRUCTUAIRE, adj.
DR., vieilli. Qui concerne l'usufruit. Synon. usuel usufruitier.Droit, jouissance usufructuaire. Réparations usufructuaires des immeubles qui n'entrent point en communauté (Code civil, 1804, art. 1409, p. 257).
Prononc. et Orth.: [yzyfʀyktɥ ε:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1310 subst. usufrutuaire « usufrutier » (doc. ds Arch. administratives de Lille, éd. P. Varin, t. 2, p. 115), encore en 1765 ds Encyclop. t. 17; subsiste comme adj. usufructuaire « relatif à l'usufruit » 1694 (Ac.). Empr. au b. lat.usufructuarius subst. « usufruitier » dep. iies. ds OLD et adj. « relatif à l'usufruit » iies. ds Gaff., du lat. class. usufructus, v. usufruit. Cf. le subst. usefructaire « usufruitier » xiiies. (Digestes, ms. Montpellier, H 47, fo92c ds Gdf.).