| * Dans l'article "PRÉSOMPTION,, subst. fém." PRÉSOMPTION, subst. fém. A. − 1. Opinion fondée seulement sur des indices, des apparences, des commencements de preuves. Synon. conjecture, supposition.L'historien doit a priori se défier de toute affirmation d'un auteur, car il ignore si elle n'est pas mensongère ou erronée. Elle ne peut être pour lui qu'une présomption. La prendre à son compte et la répéter en son nom, c'est déclarer implicitement qu'il la considère comme une vérité scientifique (Langlois, Seignobos,Introd. ét. hist., 1898, p.132).V. délaisseur rem. s.v. délaisser ex. de Proust: 1. ... nous formulons d'abord une interprétation de l'acte manqué d'après des principes généraux. Ce que nous obtenons ainsi n'est qu'une présomption, un projet d'interprétation dont nous cherchons la confirmation dans l'examen de la situation psychique.
Freud, Introd. psychanal., trad. par S. Jankélévitch, 1959 [1922], p.62. 2. DROIT a) DR. CIVIL. ,,Conséquence que la loi ou la magistrature tire d'un fait connu à un fait inconnu (C. civ. art. 1349)`` (Cap. 1936). ♦ Présomption légale. Présomption que tire le législateur lui-même. La présomption légale dispense de toute preuve celui au profit duquel elle existe (Code civil, 1804, art. 1352, p.245). ♦ Présomption absolue ou irréfragable. Présomption qui ne peut être renversée (d'apr. Jur. 1981). ♦ Présomption de fait. Présomption que le juge induit librement d'un fait pour former sa conviction, sans y être obligé par la loi (d'apr. Cap. 1936). L'excès (...) est arbitré par les juges, d'après les circonstances, les probabilités des chances et les présomptions de fait, de manière à concilier les droits vraisemblables du créancier avec l'intérêt du crédit raisonnable à conserver au débiteur (Code civil, 1804, art. 2164, p.393). b) DR. PÉNAL
α) Le plus souvent au plur. Fait connu, indice matériel supposé vrai jusqu'à preuve du contraire. Présomption de culpabilité, de paternité; condamner qqn sur des présomptions; graves présomptions contre qqn; apporter, recueillir des présomptions; présomptions qui pèsent sur qqn. Si grandes que soient les charges qui pèsent sur Robert Greslou, elles reposent sur des hypothèses. Il y a contre lui des présomptions terribles, il n'y a pas une certitude absolue (Bourget, Disciple, 1889, p.39).Vous ne possédez aucune charge contre moi. Des présomptions peut-être, sur lesquelles aucun jury ne condamnerait un homme dans ma position (Simenon, Vac. Maigret, 1948, p.172).
β) Présomption d'innocence. ,,Principe selon lequel, en matière pénale, toute personne poursuivie est considérée comme innocente des faits qui lui sont reprochés, tant qu'elle n'a pas été déclarée coupable par la juridiction compétente`` (Jur. 1981). J'ai dit au juge militaire: Il y a contre celui que vous avez condamné une accumulation de présomptions d'innocence. Le juge militaire m'a répondu: J'ai des preuves de culpabilité (Clemenceau, Iniquité, 1899, p.402). B. − Opinion très favorable que l'on a de ses propres facultés physiques ou intellectuelles; grande confiance en soi. Synon. fatuité, outrecuidance, prétention, suffisance.Je ne prétends pas avoir tout dit, tout prévu; je n'ai point la présomption de donner mon système comme le meilleur; je sais qu'il y a dans les affaires humaines quelque chose de mystérieux, d'insaisissable (Chateaubr., Mém., t.3, 1848, p.460): 2. N'empêche que la radio anglaise chante victoire un peu trop vite. Il y a là présomption imprudente et que les faits pourraient bien ne pas accompagner de si tôt. Cette jactance, si non suivie de victoire, ou si seulement celle-ci tarde trop, pourra paraître assez ridicule.
Gide, Journal, 1943, p.193. REM. Présomptivement, adv.Par présomption, par supposition. Hériter présomptivement. Si (...) on injecte de l'hormone mâle dans un embryon présomptivement femelle, celui-ci forme des testicules (J. Rostand, La Vie et ses probl., 1939, p.50). Prononc. et Orth.: [pʀezɔ
̃psjɔ
̃]. Fér. 1768: ,,On ne prononce pas le second p`` (=[-zɔ
̃sjɔ
̃]). Mais Fér. Crit. t.3 1788: ,,Prézon'p-cion et non pas prézoncion``. Même rem. pour présomptif, présomptueux, -tueusement. Ac. 1694, 1718: pre-; dep. 1740: pré-. Étymol. et Hist.1. Ca 1170 «action présomptueuse» (Guillaume de St-Pair, Mont Saint-Michel, éd. P. Redlich, 2622: Fait aveit grant presumpcion); fin du xiies. «opinion trop avantageuse que l'on a de soi-même» (Sermons S. Grégoire sur Ezéchiel, 11, 22 ds T.-L.); 2. ca 1200 «opinion fondée seulement sur des apparences» (Dialogues Grégoire, 175, 7, ibid.); 1283 dr. (Philippe de Beaumanoir, Coutumes Beauvaisis, éd. A. Salmon, § 304). Empr. au lat. praesumptio «prise, conception anticipée», «idée antérieure à toute expérience», en b. lat. «hardiesse, assurance», dér. de praesumere (v. présumer). Fréq. abs. littér.: 399. Fréq. rel. littér.: xixes.: a) 897, b) 412; xxes.: a) 621, b) 336. |