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jury des arts loc. nom. m. INSTIT. - ø t. lex. réf. ; absent TLF.
1794 - «Il sera créé un Jury des arts et des sciences composé de soixante membres.» Bureau des Arts et Métiers, séance du 19 nov., in Bull. hist. écon. Révolution, I, 129, in HLF, IX, 2, 1186n - LTP
1795 - «Ce sont les juges établis pour connaître les ouvrages de tous les artistes de la République appelés par le Comité des Arts à concourir à l'exécution des monuments de bronze et en marbre, qui doivent représenter à la postérité les événements les plus importants de la Révolution.» Snetlage, Nouv. dict. fr. (Gottingue) - LTP
jury militaire loc. nom. m. DR.  MAR.  MILIT. - ø t. lex. réf. ; absent TLF.
1790 - Décret, 22 sept.-29 oct., art. 2, in HLF, IX, 2, 1034 - LTP
1791 - «Juri ou juré militaire (Marine) : Aucune peine afflictive ne peut être prononcée par le conseil de justice, soit dans les ports, soit sur un vaisseau, que d'après le rapport d'un juri militaire, qui, sur les charges et les informations, aura constaté le délit et déclaré l'accusé coupable» Gautier, Dict. de la Constitution (Paris) - LTP
jury militaire loc. nom. m. DR.  MAR.  MILIT. - ø t. lex. réf. ; absent TLF.
• juré militaire
  - ø t. lex. réf. ; absent TLF.
1791 - «Juré militaire (armée). Aucun homme de guerre, officier ou soldat, ne peut être condamné par le tribunal militaire établi sous le nom de Cour martiale, que d'après le jugement d'un juré. C'est un avantage qu'il partage avec les autres citoyens.» Gautier, Dict. de la Constitution (Paris) - LTP