Police de caractères:

Surligner les objets textuels
Colorer les objets :
 
 
 
 
 
 

Entrez une forme

options d'affichagecatégorie :
directoire de département loc. nom. m. HIST. RÉVOL. - DG,1789-99 ; L, 1790-an VIII ; GLLF, 1791 ; absent TLF.
1789 - Décret, 21-22 déc., in Buchez et Roux, Hist. parlementaire de la Révolution fr., I, 76, in HLF, IX, 2, 1018 - LTP
1790 - «Le Directoire d'un Département est composé de 8 membres de l'Administration de département, élus par ces derniers et ils se renouvellent tous les deux ans par moitié.» [Tenesson]Vocab. des municipalités et des corps administratifs (Paris) - LTP
1791 - «Directoire de département : A la fin de chaque session de l'assemblée administrative de département, les 36 membres qui la composent élisent entre eux, à la pluralité absolue des suffrages, huit personnes qui forment un directoire ; les autres composent le conseil [...]» GautierDict. de la Constitution (Paris) - LTP