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|     I. FONCIER, -IÈRE adj. XIVe siècle. Dérivé de fonds. Qui consiste en un bien-fonds et, plus particulièrement, en une propriété terrienne ; relatif à un bien-fonds. Capital foncier. Rente foncière. Revenu foncier. Taxe foncière. Une propriété foncière et, par méton., un propriétaire foncier. L'impôt foncier ou, subst., le foncier, l'impôt sur la propriété bâtie et non bâtie. • Spécialt. DROIT FÉODAL. Justice foncière, qu'exerce le seigneur pour régler les litiges relatifs aux tenures des terres mouvant de lui. |
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