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TITULAIRE. adj. de t. g.
Qui a le titre & le droit d'une dignité sans en avoir la possession, sans en faire la fonction. Les Princes de cette Maison ont été long-temps Empereurs titulaires de Constantinople. Il est aussi substantif, & se dit De celui qui est revêtu d'un titre, d'une charge, d'un office, d'un bénéfice, soit qu'il en fasse la fonction ou non. Le Titulaire & le Survivancier. Quand le Titulaire & le Survivancier sont de même avis, les deux avis ne sont comptés que pour un. Cette taxe ne regarde point les Titulaires, elle ne regarde que ceux qui exercent par commission.