| ![]() ![]() ![]() ![]() DÉROGATOIRE. adj. de t. g. Il ne se dit que des clauses par lesquelles on déroge à un Acte, à un Édit, &c. En fait de Testament, Une clause dérogatoire, Est une clause déclarant nuls tous les Testamens qui pourroient être faits postérieurement par le Testateur, à moins que certaines paroles qui sont jointes à cette clause, n'y soient expressément énoncées. On dit en style de Chancellerie, Dérogatoire des Dérogatoires, pour dire, Une clause qui déroge à des dérogations précédentes. Et dans cette phrase, Dérogatoire est employé substantivement. |