| RESCISION, subst. fém. A. − MÉD., vx. ,,Toute ablation ou résection d'un organe et, en particulier, des amygdales`` (Méd. Biol. t. 3 1972). Rescision des amygdales (Littré-Robin1858). B. − DR. Annulation d'un acte pour cause de lésion. Dans tous les cas où l'action en nullité ou en rescision d'une convention n'est pas limitée à un moindre temps par une loi particulière, cette action dure dix ans (Code civil, 1804, art. 1304, p. 235).P. ext. ,,Annulation pour cause de nullité relative`` (Juridique 1987). Prononc. et Orth.: [ʀ
εsizjɔ
̃], [ʀe-], [ʀ
ə-]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. 1460-66 dr. recision de contract (Martial d'Auvergne, Arrêts d'Amour, III, éd. J. Rychner, p. 16); 1465 rescizion (Lettre de Louis XI, 27 oct. ds Ordonnances des Rois de France, t. 16, p. 386); 1466 rescision (Renonciation faite par Jean, comte de Nevers, 22 mars ds Mém. de Ph. de Comines, Preuves, éd. Lenglet Du Fresnoy, t. 2, 1747, p. 588); 2. 1796 méd. (R. B. Sabatier, De la méd. opératoire, t. 3, p. 179: rescision des amygdales). Empr. au b. lat. des juristesrescissio « abolition, annulation » (lat. médiév. rescisio), dér. de rescindere (rescinder*). Fréq. abs. littér.: 29. |