Police de caractères:

Surligner les objets textuels
Colorer les objets :
 
 
 
 
 
 

Entrez une forme
options d'affichagecatégorie :
ORDONNANCEMENT, subst. masc.
A. − Disposition, mise en forme. Maître de cérémonies (...), chargé de régler le nouveau parcours du cortège, et d'assurer aux anges, aux musiciens et aux chanteuses, autour des reposoirs, leur ordonnancement de choeurs célestes (Peyré, Matterhorn, 1939, p.12).Le majestueux ordonnancement du classicisme français par Louis XIV, metteur en scène de génie, a permis l'extraordinaire réussite du grand jeu monarchique, sur la scène de Versailles (Jeux et sports, 1967, p.1177).
B. − Spécialement
1. COMM., INDUSTR. Organisation de l'ensemble des opérations de mise en oeuvre, de contrôle et d'avancement d'une commande depuis la fabrication jusqu'à l'expédition. L'ordonnancement, le lancement et le contrôle de l'avancement du travail à la chaîne ne posent aucun problème nouveau; ces éléments de la préparation du travail sont même plutôt simplifiés, par la coordination préétablie entre les postes de travail (Villemer, Organ. indust., 1947, p.70).
2. DR. PRIVÉ et PUBL. Ordonnancement juridique. ,,État social existant à un moment donné d'après les règles de droit s'imposant aux hommes du groupement social considéré et les situations juridiques qui s'y rattachent`` (L. Duguit, Droit constitutionnel, t.II, 2eéd., p.220 ds Jur. 1971). Toutes ces considérations [sur le caractère démocratique du droit des communautés] se voient confirmées dans les ordonnancements juridiques et les systèmes du droit correspondant aux structures sociales où les communautés ont tendance à prédominer (Traité sociol., 1968, p.193).
3. FIN. Acte par lequel un ordonnateur donne à un comptable public l'ordre de payer une dépense. La vérification des comptes et l'ordonnancement des dépenses sont effectués par l'intendant militaire (Lubrano-Lavadera, Législ. et admin. milit., 1954, p.235).Notons que l'intendant, s'il prépare l'ordonnancement des dépenses, ne peut en aucun cas les ordonnancer. Ce droit appartient au chef d'établissement seul (Encyclop. éduc., 1960, p.350).
Prononc. et Orth.: [ɔ ʀdɔnɑ ̃smɑ ̃]. Att. ds Ac. dep. 1878. Étymol. et Hist. 1. 1493 «disposition testamentaire» testament et ordonnancement de dernière volonté (De Maulde, Procédures politiques du règne de Louis XII, 676 ds Delb. Notes mss), attest. isolée; 2. 1832 «acte par lequel un administrateur donne ordre à un comptable public de payer sur sa caisse» (Raymond); 3. 1897-1900 «disposition, organisation harmonieuse» (D'Indy, Compos. mus., t.1, p.50). Dér. de ordonnancer*; suff. -ment1*; le sens 1 est issu d'un sens att. seulement en m. fr. de ordonnance «rédaction» en partic. d'un testament: 1329 morir sans testament et sans ordenance de ma dernière volenté (Test. de Jeanne de Bourg., Mart. Thès. I, 1375 ds Gdf.).