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DOMANIAL, IALE, IAUX, adj.
DR., ADMIN. Qui concerne le domaine, (qui est) du domaine (cf. domaine B). Possession, bien, produit, vie domanial(e); terre, ferme, habitation domaniale; contrats domaniaux. La tournure domaniale de cette bastide vient d'une grille, à l'entrée sur le chemin (Balzac, Mém. jeunes mar.,1842, p. 178).M. Henri Sée trace l'histoire des classes rurales et du régime domanial en France et au Moyen-Âge (Jaurès, Ét. soc.,1901, p. 157):
... nous avons bien vu la forme de la richesse changer déjà une fois, lorsque la valeur de la terre a baissé, que la fortune foncière, domaniale, les champs et les bois, a décliné devant la fortune mobilière, industrielle... Zola, L'Argent,1891, p. 306.
− En partic. [Dans l'hist. écon. de l'Occident] Économie domaniale fermée. Système économique en vase clos, figé traditionnellement dans une manière de routine (d'apr. Romeuf t. 1 1956).
− Spéc. Qui relève du domaine de l'État (anciennement de la couronne). Droit domanial, routes domaniales, forêt domaniale, terres domaniales concédées aux colons. Anton. communal, privé.Je trouve ici même, dans les archives domaniales, une chose précieuse entre toutes, une histoire (Michelet, Chemins Europe,1874, p. 328).
Rem. On rencontre dans la lang. jur. le dér. domanialité, subst. fém. Régime juridique des biens composant le Domaine. ,,Le terme est surtout utilisé dans l'expression : domanialité publique (régime juridique spécial du domaine public)`` (Cap. 1936).
Prononc. et Orth. : [dɔmanjal], plur. [-o]. Ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. xvies. procès domaniaux (ds Godef. Suppl. d'apr. DG); 1606 (Nicot). Empr. au lat. médiév.domanialis « qui appartient au seigneur » (1387 ds Du Cange). Fréq. abs. littér. : 28. Bbg. Dub. Dér. 1962 (s.v. domanialité). − Gohin 1903, p. 271 (id.).