| * Dans l'article "COMMODAT,, subst. masc." COMMODAT, subst. masc. DR. Contrat qui établit qu'une chose est prêtée gratuitement sous réserve qu'elle soit rendue sans dommage à son propriétaire à une date préalablement convenue : 1879. Les engagements qui se forment par le commodat, passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte.
Code civil, 1804, p. 340. Rem. Commodat est l'ancienne dénomination, maintenue par le Code civil (art. 1875) de prêt à usage qui prévaut aujourd'hui. Prononc. et Orth. : [kɔmɔda]. Ds Ac. 1762-1878. Étymol. et Hist. 1585 (J. des Caurres,
Œuvres morales, 398a ds Fr. mod., t. 5, p. 73). Empr. au b. lat. jur. commodatum (part. passé de commodare « prêter ») de même sens. Fréq. abs. littér. : 4. DÉR. Commodataire , a) adj. Qui a rapport au commodat. Une obligation commodataire (Besch. 1845). Un contrat commodataire (Nouv. Lar. ill.); b) subst. Personne qui bénéficie d'un prêt par commodat. Rem. Lar. 19e, Lar. Lang. fr., Littré, Guérin 1892 attestent le subst. masc. commodant. Personne qui prête quelque chose à quelqu'un par un contrat commodataire− Dernière transcr. ds DG : kòm'-mò-dà-tèr. Ds Land. 1834 on transcrit [m] simple alors que ds Littré on transcrit [mm] double comme ds DG. − 1reattest. 1584 (Jean Duret, Coust. de Bourbonnois, 257 ds Hug.); de commodat, suff. -aire*. |