| RECEVABLE. adj. des deux genres . Qui est admissible, qui peut être admis, qui doit être reçu. Fournir des marchandises bonnes et recevables. Cette excuse n'est pas recevable, Ce délai passé, on ne sera plus recevable à produire de nouveaux titres. Des offres recevables, des offres non recevables, etc. En termes de Procédure, Il a été déclaré non recevable dans sa demande, Sa demande a été rejetée par des fins de non-recevoir. |