| INTITULER. v. tr. Désigner par un titre le sujet d'un livre, d'une comédie, de quelque ouvrage de l'esprit. Il a intitulé sa pièce... Il a donné au public un ouvrage qu'il a intitulé ainsi... Substantivement, en termes de Librairie, L'intitulé d'un livre, Le titre d'un livre. Il se dit particulièrement, en termes de Jurisprudence, de la Formule que l'on met en tête d'une loi, d'une ordonnance, d'un jugement, etc. Les expéditions des jugements doivent être intitulées comme les lois, doivent être intitulées au nom du peuple français. Intituler un acte. Substantivement, L'intitulé d'un acte, d'un jugement, d'un inventaire. La formule usitée qui se met en tête d'un acte, d'un jugement, d'un inventaire. Un acte n'est point exécutoire s'il n'a pas d'intitulé. S'INTITULER signifie par dénigrement Se donner abusivement un titre. Il s'intitule comte de... |