CONSENSUEL, ELLE,
adjectifA. —DR. CIVIL. Qui est fait par le seul consentement des deux parties engagées. Contrat consensuel. Car il existe toute une gamme d'unions extra-légales, de la simple promiscuité aux unions consensuelles stables, assimilables à des mariages (Le Tiers Monde, 1956, p. 166) :
Le contrat consensuel n'apparaît qu'à une époque relativement récente. C'est un premier progrès dans la voie de la justice. Mais, pendant longtemps, le consentement, qui suffisait à valider les pactes, put être très imparfait, c'est-à-dire extorqué par la force ou par la fraude. (, De la Division du travail soc., 1893, p. 379)
B. —PHYSIOL. Réflexe consensuel. Réflexe qui se produit simultanément dans des organes associés quand l'un d'entre eux seulement est stimulé.
Remarque : Attesté ds Lar. 20e, Lar. encyclop., Quillet 1965.
Prononciation
[kɔ̃sɑ̃sɥεl].
Étymologie et histoire
1838 contrat consensuel (Ac. Compl. 1842). Dér. du rad. du lat. consensus « accord »; suff. -el*.
Statistiques
Fréq. abs. littér. : 2.